Actes en médecine générale : comment coter ?

L’Union nationale des caisses d’assurance maladie (UNCAM) a distingué en mars 2005 la Classification commune des actes médicaux (CCAM), qui regroupe les actes techniques, de la Nomenclature générale des actes professionnels (NGAP).
Il n’est pas possible de cumuler les honoraires de la consultation ou de la visite (NGAP) avec d’autres actes (CCAM) effectués au cours de la même séance sauf exception : ECG, frottis et biopsies cutanées.

Si le patient et le cabinet du médecin sont situés dans la même agglomération, seule la majoration de déplacement (MD = 10 €) ou d’urgence (MU ; si nécessité de quitter ses consultations pour se rendre en visite en urgence) peuvent être cotées en plus du VG (ou VGS).
S’ils se trouvent dans une agglomération différente, en sus de la MD, des indemnités horokilométriques (IK*) s’ajoutent, avec un abattement de 4 km aller-retour en plaine et 2 km en montagne.
Le médecin traitant peut facturer des IK dans la limite de 10 km (aller) en zone urbaine et 30 km (aller) en secteur rural. Si plusieurs visites ont lieu au même domicile, seule la première consultation donne droit à majoration (MD ± IK).
Nouveauté depuis le 20 février 2020 : en EHPAD, les 3 premières consultations peuvent bénéficier de la MD (les IK ne sont cotables qu’une fois).

Les actes réalisés entre 20 h et 8 h donnent lieu à majoration si l’appel au praticien a eu lieu entre 19 h et 7 h, même en dehors d’une garde. Idem pour les dimanches et jours fériés.

Visite longue et complexe réalisée au domicile du patient (VL) = 60 euros
Trois cas possibles :
– nouveau médecin traitant : première visite au domicile d’un sujet qui entre dans la patientèle ; elle concerne les malades ne pouvant se déplacer et en ALD ou âgés de plus de 80 ans ;
– maladie neurodégénérative : consultation réalisée par le médecin traitant, si possible en présence des aidants, des patients en ALD affectés par une pathologie neurodégénérative (Alzheimer, sclérose en plaques…) ;
– soins palliatifs : visite effectuée par le médecin traitant, si possible en présence des aidants.
Dans les 3 cas, VL cotables 3 fois par an.
Majoration pour consultation d’un insuffisant cardiaque après hospitalisation (MIC) = 23 euros
Cet acte, fait au cabinet ou en visite, en présence des aidants habituels, concerne les insuffisants cardiaques polypathologiques et polymédicamentés, ayant été hospitalisés pour un épisode de décompensation. Il doit être réalisé avant la fin du 2^e mois qui suit la sortie.
Le médecin traitant évalue le niveau d’informations du patient et sa compréhension de la pathologie, notamment les signes d’alarme et le traitement. Il en apprécie l’efficacité et la tolérance et met en œuvre un plan de soins, en concertation avec le cardiologue, afin d’éviter une réhospitalisation.

Majoration de sortie d’hospitalisation (MSH) : 23 euros
Cette cotation est valable en consultation ou en visite dans les 30 jours suivant une hospitalisation avec notion de sévérité (complication, comorbidités), en court séjour ou en psychiatrie, après chirurgie ou pour pathologie chronique grave.
Elle concerne les patients polypathologiques ayant une perte d’autonomie nécessitant un suivi rapproché et la coordination avec au moins un paramédical.

Les cotations MIC et MSH ne sont facturables que par le médecin traitant, une fois par hospitalisation et sont non cumulables.

Retrouvez toutes les cotations utiles sur la grille de ReAGJIR en ligne (https://bit.ly/3cvipiS) ainsi que d’autres actes comme les sutures, la pose d’implant, etc.