Gestion de la pollution sonore liée à l’environnement

L’humanité a toujours cherché à se protéger de son environnement hostile en se regroupant, initialement dans des abris (grottes), puis dans des mégalopoles. Sa préoccupation de survie ne lui a pas permis de prendre en compte les émissions sonores qui accompagnent son activité et qui peuvent devenir des nuisances si elles ne sont pas maîtrisées. Désormais, l’humanité doit considérer les conséquences induites par son propre développement. Le bruit dans la ville est un sujet constant d’études aussi bien historiques que sociologiques et scientifiques. Les plaintes concernant le bruit apparaissent dès un lointain passé, par exemple dans les Satires de Juvénal, sur le bruit à Rome au début du II^e siècle avant J.-C. De nombreux historiens se sont penchés sur les « paysages sonores » et leurs évolutions au cours des âges : de la ville médiévale aux rues étroites peuplées de cris de colporteurs au développement de l’usage de la voiture automobile dans les années 1930 et à l’apparition des premières ligues contre le bruit et réglementations, concomitantes des premiers relevés chiffrés de niveaux sonores par des appareils de mesure.¹ Ainsi, le bruit, initialement marqueur du progrès associé au développement de la société industrielle, est-il passé au statut de « pollution sonore », à l’instar des fumées d’usines, avec le même déplacement symbolique.^2,3
Dans les années 1970, pour sensibiliser le public à la disparition de certains sons et à l’apparition de la pollution sonore dans des zones autrefois calmes, la notion de « paysage sonore » a été développée.⁴ Elle est depuis reprise dans des analyses historiques et sociales des sens et des métamorphoses des modes de perception des sons dans l’histoire.^5-8 La reconstitution de ces paysages sonores anciens, tels les sons que l’on entendait au XVIII^e siècle à Paris près du Châtelet sur la rive droite de la Seine,⁹ nécessite une approche pluridisciplinaire associant l’acoustique, la musicologie, l’histoire de l’art, les études littéraires, l’architecture et l’urbanisme.

Au-delà de la simple gêne, le bruit de l’environnement constitue une question de santé publique.^10,11 Une enquête a montré que 54 % des Franciliens sont gênés par le bruit à leur domicile, avec une forte variabilité de 15 à 96 % de gêne selon l’endroit précis. Le bruit apparaît ainsi en sixième position parmi les inconvénients majeurs liés au fait d’habiter en région Île-de-France (33 % des réponses), après le coût de la vie et celui du logement, l’insécurité, la pollution de l’air et les conditions de déplacement. Une personne sur quatre résidant en Île-de-France dit avoir déjà pensé à déménager à cause du bruit (24 %).¹²
Le coût social du bruit en France s’élèverait à 147 milliards d’euros, dont les deux tiers (66,5 %) seraient liés aux transports (bruit routier 54,8 %, bruit ferroviaire 7,6 % et bruit aérien 4,1 %). Par comparaison, le bruit dans le milieu du travail représente quant à lui 14,2 % du coût total.¹³ L’Organisation mondiale de la santé (OMS) calcule une charge de morbidité en termes d’années de vie corrigées de l’incapacité (AVCI) pour l’Union européenne et les autres pays d’Europe occidentale s’élevant à 61 000 années pour les cardiopathies ischémiques, 45 000 pour les déficiences cognitives chez les enfants, 903 000 pour le sommeil, 22 000 pour les acouphènes et 587 000 pour la gêne. Et au moins 1 million d’années de vie en bonne santé sont perdues chaque année en raison du bruit lié au trafic dans la partie occidentale de l’Europe.¹⁴

L’échelle du décibel (dB) est de loin l’indicateur de niveau sonore le plus fréquent. Malheureusement, cette échelle logarithmique est mal connue (fig. 1). Son utilisation devrait pourtant être aussi répandue pour estimer une ambiance sonore que l’échelle des degrés Celsius pour mesurer la température. Effectivement, des applications sonométriques pour smartphone existent, sur le modèle des applications météo, régulièrement consultées. L’OMS a développé l’application gratuite NIOSH qui permet de réaliser des mesures en dB afin de s’approprier cette notion physique et la faire correspondre à une sensation sonore « chiffrée » d’intensité. Quelques repères suffisent pour se familiariser avec cette échelle (fig. 1A et B) : un milieu silencieux est de 40 dB SPL (sound pressure level), une voix faible, moyenne ou forte est respectivement de 50, 65 et 80 dB SPL. L’utilisation de cette application est un moyen simple pour rendre le patient acteur et lui permettre d’objectiver l’exposition sonore à laquelle il est confronté et qui motive sa consultation. Des réunions publiques d’éducation pour la santé, soutenues par l’Association des maires de France et la Semaine du son de l’Unesco, guident le patient dans le téléchargement et l’utilisation de l’application NIOSH. Elle permet, par exemple, de mesurer l’émergence d’un bruit sur une période donnée par rapport à une mesure réalisée en l’absence de ce bruit (selon le décret n° 2006-1099 du 31 août 2006 relatif à la lutte contre les bruits de voisinage, qui modifie le code de la santé publique). Ainsi, une émergence maximale de 5 dB(A) par rapport au niveau résiduel est autorisée en période diurne (de 7 h à 22 h) et de 3 dB(A) en période nocturne (de 22 h à 7 h). Le niveau d’exposition au bruit (level A equivalent : LAeq), ou niveau d’intensité moyen enregistré sur une période donnée, est le paramètre dominant qui apparaît dans les textes réglementaires plutôt que celui des valeurs instantanées. Néanmoins, pour la caractérisation de la plupart des environnements de bruit, il est également important de mesurer les valeurs maximales des fluctuations de bruit, de préférence combinées avec une mesure du nombre d’événements de bruit, et de les évaluer, si le bruit inclut une grande proportion de basses fréquences. Le caractère désagréable ou gênant d’un bruit peut être lié à son incongruité à un moment ou un endroit donné (chant du coq en ville), au type de message véhiculé (type de musique), à sa répétitivité, même s’il est de faible intensité.¹⁵ Ainsi, il a été montré que les paramètres physiques acoustiques n’entreraient que pour 30 % dans les variations de jugement de gêne.^16,17
Des études portent sur d’autres indicateurs pertinents pour caractériser le bruit et ses nuisances car il a été montré qu’il n’existe pas d’indice acoustique physique unique qui donnerait une corrélation significative avec le degré de gêne, mais plutôt des outils de nature multidisciplinaire pour estimer le ressenti subjectif de la gêne sonore. La réglementation acoustique évolue, notamment avec la publication de directives européennes qui se déclinent ensuite dans les législations des États membres.¹⁸

Un schéma directeur local cohérent associe une limitation des niveaux sonores émis, une maîtrise de la propagation des ondes émises, une protection de l’habitat et de l’individu.
La première loi française entièrement consacrée à la lutte contre le bruit est celle du 31 décembre 1992, qui se décline dans le code de l’environnement pour l’émission, la propagation et la réception du bruit dans l’environnement, dans le code de la construction et de l’habitation pour l’isolation et la correction acoustique dans le secteur du bâtiment, dans le code de l’urbanisme pour les règles et dispositions urbanistiques permettant de lutter contre le bruit, et dans les directives européennes sur les matériels et équipements extérieurs et sur le bruit des transports.

La réglementation concernant les installations classées pour la protection de l’environnement est régie par les articles L511-1, -2 et L513-1 du code de l’environnement qui classe les activités industrielles en catégories selon leur dangers ou inconvénients concernant le voisinage, pour tous les types de pollution, dont la pollution sonore, et fixe des valeurs d’émergence de bruit admissibles.¹⁸ Le bruit des éoliennes est traité à part et relève d’un arrêté du 27 août 2011 à la suite du Grenelle II de l’environnement, les plaçant à 500 mètres minimum des habitations et fixant des niveaux et des émergences de bruit maximum.

La réglementation dans la construction a évolué en fonction des exigences croissantes de confort des logements.

Cinq catégories de voies de circulation

Pour ce qui concerne le bruit des infrastructures de transports terrestres, un isolement acoustique est exigé en fonction du classement des voies de circulation en cinq catégories (articles R571 du code de l’environnement). La réalisation imposée de cartes de bruit stratégiques (fig. 2), périodiquement actualisées, fournit les niveaux sonores ambiants en façade et permet d’en déduire le classement sonore des voies et les obligations en matière d’isolement des futures constructions.¹⁹

Dispositif spécifique d’insonorisation en zone aéroportuaire

La loi sur le bruit du 31 décembre 1992 a instauré un dispositif d’aide à l’insonorisation des logements autour des principaux aéroports. Des plans d’exposition au bruit (PEB) et des plans de gêne sonore (PGS) sont définis par des courbes de gêne sonore et des zones cartographiques dans lesquelles l’urbanisation est strictement limitée, ou donnant droit, selon la zone et la date du permis de construire, à des aides de financement de travaux d’isolation.²⁰ L’Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires (Acnusa)²¹ est une autorité administrative indépendante dans le domaine de l’environnement qui a pour missions de restaurer le dialogue, de rétablir la confiance, de faire que le développement du transport aérien ne pénalise pas les populations riveraines et de donner des avis sur les PEB. Des maisons de l’environnement situées près des aéroports accueillent les riverains.

Encadrement des nuisances dues à des travaux

Les nuisances sonores générées par les travaux soumis à déclaration ou autorisation sont encadrées par l’article R1336-10 du code de la santé publique, qui prévoit que « Si le bruit mentionné à l’article R1336-5 a pour origine un chantier de travaux publics ou privés, ou des travaux intéressant les bâtiments et leurs équipements soumis à une procédure de déclaration ou d’autorisation, l’atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme est caractérisée par l’une des circonstances suivantes : le non-respect des conditions fixées par les autorités compétentes en ce qui concerne soit la réalisation des travaux, soit l’utilisation ou l’exploitation de matériels ou d’équipements ; l’insuffisance de précautions appropriées pour limiter ce bruit ; un comportement anormalement bruyant (article R1334-36 du code de la santé publique) ».¹⁸

Bruits de campagne

Les nuisances sonores peuvent également apparaître en dehors des villes ; il en est ainsi des bruits d’élevages, chenils… pour lesquels des arrêtés spécifiques fixent les émergences à ne pas dépasser.¹⁸ Les éventuels recours de néoruraux se plaignant du chant du coq ou du carillon des cloches constituent un autre sujet : à cet égard, la loi n° 2021-85 du 29 janvier 2021 vise à définir et protéger le patrimoine sensoriel des campagnes françaises comme des caractéristiques des espaces naturels et faisant partie du patrimoine commun de la nation, aux côtés des paysages, de la qualité de l’air ou des êtres vivants et de la biodiversité.

Pour respecter les valeurs de niveau de bruit de trafic en façade des immeubles, il est possible pour les maîtres d’ouvrage de choisir un tracé des voies adapté, un revêtement de la chaussée performant,²² une localisation permettant de bénéficier d’un effet d’écran grâce aux buttes ou dénivelés du terrain. Il est également possible de poser des écrans le long de la voie ou de l’enterrer dans un tunnel. En milieu urbain, les bâtiments sensibles (habitations, écoles, hôpital…) peuvent éventuellement être abrités derrière des bâtiments de bureau, hangars, etc., situés en bordure de voie et faisant écran au bruit.
Les normes européennes ont obligé les fabricants à réduire le bruit émis par les véhicules à moteur thermique, mais cela s’applique uniquement aux véhicules neufs. Le problème se pose beaucoup moins pour les véhicules électriques, car l’essentiel de leur émission sonore est le bruit de roulement au niveau de la chaussée et le bruit aérodynamique à grande vitesse.
Les avantages de la très importante réduction du bruit émis par les avions depuis les années 1980 sont contrebalancés par une forte augmentation du trafic aérien, en parallèle. Les procédures de décollage et d’atterrissage doivent être optimisées pour garantir la moindre surface de zone d’impact sonore au sol, mais elles dépendent d’autres facteurs, dont les conditions météorologiques.

La prescription d’une protection individuelle contre le bruit (PICB), sous forme de « bouchons d’oreilles », est recommandée pour protéger le patient d’une pollution sonore émergente qui impacte sa santé et motive sa consultation. Elle peut rendre plus supportable la situation subie et lui permettre de ne pas sombrer.
La solution la plus simple est constituée de cylindres de mousse expansée, qui, écrasés et introduits dans le conduit auditif externe, permettent une atténuation moyenne de 25 à 35 dB SPL selon les fabricants (fig. 3A). Leur efficacité dépend de leur bonne mise en place dans le conduit auditif externe. Il est recommandé de s’assurer, lors de la consultation, que le patient arrive à les positionner correctement. La limite de ce dispositif est que l’atténuation sonore diffère selon la fréquence (fig. 3B).
En cas d’inefficacité ou d’inconfort, une prescription pour la réalisation sur mesure par un audioprothésiste de protections individuelles contre le bruit est possible. L’audioprothésiste s’assure de l’adéquation de la solution proposée avec les caractéristiques du son émergent perturbant (fig. 3C). En outre, il peut incorporer des filtres acoustiques dans les PICB, afin de permettre l’émergence de la voix humaine et d’atténuer les difficultés de communication liées à leur port (fig. 3D). Cette proposition de port de PICB est perçue comme un temps de répit dans une période de stress intense subie par le patient ; en effet, ces situations semblent souvent sans solution et sont responsables d’autres symptômes ORL de type acouphènes qu’il convient de désamorcer rapidement par un accompagnement adapté.

Malgré une conscience de la pollution sonore qui se développe, certains patients peuvent être confrontés à des situations qui leur semblent inextricables. Pourtant, la loi les protège de plus en plus. Avant de débuter des démarches judiciaires qui demeurent longues, une recherche de conciliation est très souvent envisageable. La consultation du service municipal compétent en matière de pollution sonore, pour constater les faits, est souhaitable. Le médiateur de la République peut être une étape pour tenter une conciliation. Un recours gracieux peut également être envoyé au maire de la commune, représentant local de l’État, en exposant les raisons de droit et les faits qui conduisent à contester la décision qui aurait été prise et qui engendrerait la pollution sonore de l’environnement constatée. De nouveau, le médecin est confronté au stress vécu par son patient face à cette situation. Une écoute attentive et des conseils avisés accompagnent la prescription de médicaments tentant de juguler la morbidité induite par cette situation de pollution sonore liée à l’environnement, amenant le patient à lutter ou à fuir.

L’émergence de bruits, au-delà de la gêne qu’elle représente, est le stigmate de dysfonctionnements de nos sociétés dont peut souffrir le citoyen. Leur reconnaissance, leur mesure, leur encadrement par la loi sont autant de moyens de lutter efficacement contre. Le médecin a un rôle clé à jouer pour reconnaître une symptomatologie engendrée par l’émergence de bruits, aider le patient à se protéger, à se soigner et à affronter la vraie cause de ses symptômes. ●